L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser.
L'Automobile Club ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
L'Automobile Club est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques et photos.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Automobile Club est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L'Automobile Club se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
En outre, l'Automobile Club décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.
L'Automobile Club s'efforce d'assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.
Par conséquent, l'Automobile Club ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Les liens hypertextes présents sur le site www.automobileclub.fr ont fait l'objet d'une vérification préalable par le directeur de la publication.
Toutefois, l'Automobile Club n'étant pas l'éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, l'Automobile Club ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Les utilisateurs du présent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.automobileclub.fr sans l'autorisation écrite et préalable de l'Automobile Club.
Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site www.automobileclub.fr
Le site, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs.
Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière ponctuelle, notamment dans le cadre d'une inscription à un événement, de la candidature au label, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site.
Dans ce cas, l'Automobile Club s'engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant la durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre du Automobile Club et de son réseau.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d'un droit d'accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : Automobile Club, 850 rue Etienne Lenoir 30900 Nîmes.
Ou par courriel à l'adresse : contact@automobileclub.fr
Automobile Club, Shutterstock
l'Automobile Club se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige entre l'Automobile Club et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de l'Automobile Club.
KIC
3B, rue Charlemagne
30 000 Nîmes
www.kic-nimes.fr